Informations réglementaires
Mentions légales
Identification des responsables du site RELEVA Gironde, de son édition à son hébergement.
1. Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet RELEVA Gironde l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Site concerné : https://relevagironde.fr.
Propriétaire et éditeur
Cap Rodolphe
Téléphone : 07 79 34 20 81
Adresse : 6 rue des Coteaux, 77515 Saint-Augustin, France.
Identification de l’entreprise
Société par actions simplifiée Cap Rodolphe
SIREN : 491 331 443
Siège social : 6 rue des Coteaux, 77515 Saint-Augustin, France.
Directeur de la publication
Le propriétaire du site RELEVA Gironde.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud — OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
3. Création et contributions
Webmaster et créateur du site : Rocky Caubet
UX Anima — Création de sites web professionnels
Téléphone : 06 35 18 66 19.
Délégué à la protection des données : le propriétaire du site RELEVA Gironde.
4. Propriété intellectuelle
La structure générale, les textes, le nom, le logo, les éléments graphiques, les illustrations, les photographies et les médias présents sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, sous réserve des droits détenus par leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf exception légale.
Les scènes avant/après et les photographies présentées ont une fonction illustrative. Elles ne constituent pas la preuve d’un chantier client précis et ne garantissent pas un résultat identique.
5. Limitation de responsabilité
Les informations publiées ont un caractère général. Elles ne remplacent ni l’intervention des services de secours, ni un diagnostic technique réalisé sur site, ni les consignes d’un assureur, d’un expert ou d’une autorité compétente. En cas de danger immédiat, l’utilisateur doit appeler le 18 ou le 112.
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur ni l’adéquation des contenus à une situation particulière. La faisabilité, le prix, le délai et le périmètre d’une intervention ne sont confirmés qu’après étude de la demande.
6. Données personnelles
Les règles applicables aux données personnelles, aux journaux techniques et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la politique de confidentialité.